8C_40/2021 (i) du 27.05.2021 – Troubles psychiques – Causalité adéquate niée – 6 LAA / Causalité naturelle et troubles somatiques

Arrêt du Tribunal fédéral 8C_40/2021 (i) du 27.05.2021

 

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Troubles psychiques – Causalité adéquate niée / 6 LAA

Causalité naturelle et troubles somatiques

 

Le 04.06.2013, assuré, né en 1980, ferronnier d’art de profession, tombe en arrière alors qu’il s’apprêtait à descendre du toit de sa maison depuis une échelle, tapant l’épaule gauche contre le rebord métallique de la terrasse de l’étage inférieur puis heurtant le sol en position assise, se cognant les lombaires.

Les examens médicaux n’ont montré aucune lésion osseuse, mais des phénomènes dégénératifs ainsi qu’une lésion d’un tendon de l’épaule gauche. Il a subi deux opérations de cette épaule. L’assurance-accidents a pris en charge l’événement.

Dans une décision, confirmée sur opposition le 03.06.2016, l’assurance-accidents a nié le lien de causalité naturelle entre les troubles lombo-vertébraux et l’accident et a constaté la stabilisation de l’affection de l’épaule gauche. Le versement des prestations a pris fin le 31.12.2015. Une IPAI de 15% a en outre été reconnu. La décision sur opposition n’a pas fait l’objet d’un recours.

Le 17.06.2019, l’assuré a annoncé une rechute de l’accident du 04.06.2013. Par décision confirmée sur opposition le 01.05.2020, l’assurance-accidents a nié le droit aux prestations pour la rechute annoncée.

 

Procédure cantonale

Le tribunal cantonal a rappelé que les hernies discales ont généralement une cause dégénérative et que ce n’est que dans des cas exceptionnels qu’un accident peut en être la cause. Dans le cas présent, il n’y a aucune preuve que l’assuré se soit plaint de symptômes cervico-brachiaux immédiatement après l’accident. Au contraire, l’assuré a lui-même déclaré que la douleur est apparue plus tard.

S’agissant des troubles lombaires, la cour cantonale a indiqué que la décision sur opposition du 03.06.2016 avait déjà statué définitivement sur cette question et exclu les motifs de révision ou de reconsidération.

Quant aux troubles psychiques, les juges cantonaux ont laissé ouverte la question de la causalité naturelle : après avoir qualifié l’accident du 04.06.2013 comme accident moyen stricto sensu, le lien de causalité adéquate a été nié, le nombre de critères requis par la jurisprudence n’étant pas atteint.

S’agissant d’un éventuel droit à une rente d’invalidité, le tribunal cantonal a constaté un degré d’invalidité arrondi à 2%.

Par jugement du 14.12.2020, rejet du recours par le tribunal cantonal.

 

TF

Bien qu’il y ait eu un certain caractère spectaculaire, ce qui est inhérent à tout accident, on ne peut donc pas conclure que l’assuré a été victime d’un accident grave, car il n’a pas subi de graves lésions (pour la casuistique des accidents graves, cf. ALEXANDRA RUMO-JUNGO/ANDRÉ P. HOLZER, Bundesgesetz über die Unfallversicherung, 2012, p. 62 ss et les références).

Contrairement à l’opinion de l’assuré, il n’y a pas de contradiction dans l’arrêt cantonal. En tout état de cause, le fait qu’un trouble soit apparu après un accident ne suffit toujours pas à conclure à l’existence d’un lien de causalité (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; cf. également l’arrêt 8C_16/2014 du 3 novembre 2014 consid. 4.2 et la référence).

 

Le TF rejette le recours de l’assuré.

 

 

Arrêt 8C_40/2021 consultable ici

Proposition de citation : 8C_40/2021 (i) du 27.05.2021 – Troubles psychiques – Causalité adéquate niée – Causalité naturelle et troubles somatiques, in assurances-sociales.info – ionta (https://assurances-sociales.info/2021/07/8c_40-2021)

 

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