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Continue to Chat9C_23/2021 (f) du 25.10.2021 - Procédure de préavis – Droit d’être entendu - 57a LAI – 73bis ss RAI / Pas de nouveau projet de décision lors d’une « opposition » (« audition ») à un 1er projet et mise en œuvre d’une expertise ne modifiant pas le fond (refus de rente) https://assurances-sociales.info/2022/01/9c_23-2021-f-du-25-10-2021-procedure-de-preavis-droit-detre-entendu-57a-lai-73bis-ss-rai-pas-de-nouveau-projet-de-decision-lors-dune-opposition/